IPB

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

672 Pages V  « < 308 309 310 311 312 > »   
add postStart new topic
Zander
posté 11/09/2017 13:33
Message #6181


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 776
Inscrit : 11/01/2009
Membre no 282
Tribune : Non précisée



Statuts de l’UEFA
Règlement général du Congrès de l’UEFA
Dispositions d’exécution des Statuts de l’UEFA
Edition mai 2016


Spoiler :
XII. RECONNAISSANCE DES STATUTS DE L’UEFA
ET LITIGES
1. Reconnaissance des statuts de l’UEFA
Reconnaissance des statuts de l’UEFA

Article 59

1 Statuts des associations
Les associations doivent inscrire dans leurs statuts une
disposition selon laquelle elles-mêmes, leurs ligues, clubs, joueurs
et officiels s’engagent à respecter en tout temps les statuts,
règlements et décisions de l’UEFA, ainsi qu’à reconnaître la
compétence du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne
(Suisse), telle qu’elle est prévue dans les présents statuts.

2 Obligation des associations
Elles doivent s’assurer que leurs ligues, clubs, joueurs et officiels
reconnaissent et acceptent de tels engagements.

3 Participation à une compétition de l’UEFA
Tout participant à une compétition de l’UEFA doit, au moment de
s’y inscrire, confirmer par écrit à l’UEFA que lui-même ainsi que ses
joueurs et officiels ont reconnu et accepté de tels engagements.

...

Litiges de dimension européenne
TAS en tant que tribunal arbitral ordinaire

Article 61
1 Compétence
Le TAS est seul compétent, à l’exclusion de tout tribunal
ordinaire ou de tout autre tribunal arbitral, pour traiter en tant que
tribunal arbitral ordinaire des litiges:
a) entre l’UEFA et les associations, ligues, clubs, joueurs ou
officiels;
b ) de dimension européenne entre associations, ligues, clubs,
joueurs et officiels.

2 Conditions d’intervention
Le TAS n’intervient en tant que tribunal arbitral ordinaire que si
le litige ne relève pas de la compétence d’un organe de l’UEFA.
TAS en tant que tribunal arbitral d’appel

Article 62
1 Compétence
Toute décision prise par un organe de l’UEFA peut être
exclusivement contestée auprès du TAS en tant que tribunal arbitral
d’appel, à l’exclusion de tout tribunal ordinaire ou de tout autre
tribunal arbitral.

2 Qualité pour recourir
Seules peuvent recourir au TAS les parties directement touchées
par une décision. Lorsqu’une décision est rendue en matière de
dopage, la qualité pour recourir au TAS est toutefois reconnue
également à l’Agence Mondiale Antidopage (AMA).

3 Délai de recours
Le délai de recours au TAS est de 10 jours à compter de la
réception de la décision.

4 Voies de recours internes
Le TAS ne peut être saisi que lorsque les voies de recours
internes de l’UEFA sont épuisées.

5 Effet suspensif
Un recours n’a pas d’effet suspensif, à moins que le TAS ne
l’ordonne.

6 Pouvoir d’examen
Le TAS ne tient pas compte des faits ou des moyens de preuve
que le recourant a omis de présenter ou choisi de ne pas présenter
devant une instance interne de l’UEFA, alors qu’il aurait pu le faire
s’il avait observé toute la diligence commandée par les
circonstances.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Heiji-sama
posté 11/09/2017 13:39
Message #6182


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 1,449
Inscrit : 11/01/2009
Lieu : Japon
Membre no 305
Tribune : Canapé



Citation (Loveris @ 11/09/2017 14:32) *
Voilà, tu as pigé pourquoi l'idée d'un procès est même absurde. Peut être que le PSG le gagnera, peut être pas, mais de toutes façons, on sera mort avant.


Donc si ils décident de nous exclure, on doit accepter sans broncher et on ne peut pas se défendre ? Une vraie dictature quoi.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Groskick
posté 11/09/2017 13:40
Message #6183


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 327
Inscrit : 18/09/2014
Lieu : PARIS
Membre no 9,919
Tribune : Canapé



Citation (Ozzy Ryss @ 11/09/2017 14:26) *
Je me demande pourquoi le club ne lâche pas un communiqué du même style que City pour Tebas, à savoir qu'il faut qu'il la boucle sous peine de procès en diffamation. Je suis sûr qu'il se calmerait un peu. Je trouve que globalement les réactions sur le sujet ont toujours été plus viriles de la part de City et en général ils ont eu gain de cause.


Clairement, parce que là il instille sa merde dans la tête de tout le monde et la non réaction ca fonctionne jusqu’à un certain point.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Alain Miamdelin
posté 11/09/2017 13:42
Message #6184


Légende
*****

Groupe : Adhérents CulturePSG
Messages : 16,136
Inscrit : 23/06/2011
Membre no 7,961
Tribune : Non précisée



Citation (PuceDeBarbesLaFaMiLLe8013 @ 11/09/2017 13:24) *
Si, il y'a un club Suisse qui a mangé à cause de ça il y'a quelques années (Sion ou Servette je crois).


C'est ce qu'il me semblait. Merci.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
elcuervo
posté 11/09/2017 13:45
Message #6185


Pilier du forum
****

Groupe : Members
Messages : 11,138
Inscrit : 16/01/2010
Membre no 1,417
Tribune : Auteuil



Citation (Zander @ 11/09/2017 13:33) *
Statuts de l’UEFA
Règlement général du Congrès de l’UEFA
Dispositions d’exécution des Statuts de l’UEFA
Edition mai 2016


Spoiler :
XII. RECONNAISSANCE DES STATUTS DE L’UEFA
ET LITIGES
1. Reconnaissance des statuts de l’UEFA
Reconnaissance des statuts de l’UEFA

Article 59

1 Statuts des associations
Les associations doivent inscrire dans leurs statuts une
disposition selon laquelle elles-mêmes, leurs ligues, clubs, joueurs
et officiels s’engagent à respecter en tout temps les statuts,
règlements et décisions de l’UEFA, ainsi qu’à reconnaître la
compétence du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne
(Suisse), telle qu’elle est prévue dans les présents statuts.

2 Obligation des associations
Elles doivent s’assurer que leurs ligues, clubs, joueurs et officiels
reconnaissent et acceptent de tels engagements.

3 Participation à une compétition de l’UEFA
Tout participant à une compétition de l’UEFA doit, au moment de
s’y inscrire, confirmer par écrit à l’UEFA que lui-même ainsi que ses
joueurs et officiels ont reconnu et accepté de tels engagements.

...

Litiges de dimension européenne
TAS en tant que tribunal arbitral ordinaire

Article 61
1 Compétence
Le TAS est seul compétent, à l’exclusion de tout tribunal
ordinaire ou de tout autre tribunal arbitral, pour traiter en tant que
tribunal arbitral ordinaire des litiges:
a) entre l’UEFA et les associations, ligues, clubs, joueurs ou
officiels;
b ) de dimension européenne entre associations, ligues, clubs,
joueurs et officiels.

2 Conditions d’intervention
Le TAS n’intervient en tant que tribunal arbitral ordinaire que si
le litige ne relève pas de la compétence d’un organe de l’UEFA.
TAS en tant que tribunal arbitral d’appel

Article 62
1 Compétence
Toute décision prise par un organe de l’UEFA peut être
exclusivement contestée auprès du TAS en tant que tribunal arbitral
d’appel, à l’exclusion de tout tribunal ordinaire ou de tout autre
tribunal arbitral.

2 Qualité pour recourir
Seules peuvent recourir au TAS les parties directement touchées
par une décision. Lorsqu’une décision est rendue en matière de
dopage, la qualité pour recourir au TAS est toutefois reconnue
également à l’Agence Mondiale Antidopage (AMA).

3 Délai de recours
Le délai de recours au TAS est de 10 jours à compter de la
réception de la décision.

4 Voies de recours internes
Le TAS ne peut être saisi que lorsque les voies de recours
internes de l’UEFA sont épuisées.

5 Effet suspensif
Un recours n’a pas d’effet suspensif, à moins que le TAS ne
l’ordonne.

6 Pouvoir d’examen
Le TAS ne tient pas compte des faits ou des moyens de preuve
que le recourant a omis de présenter ou choisi de ne pas présenter
devant une instance interne de l’UEFA, alors qu’il aurait pu le faire
s’il avait observé toute la diligence commandée par les
circonstances.


Je ne vois nulle part l´exclusion en cas de recours devant la justice europeenne.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Bob
posté 11/09/2017 13:49
Message #6186


Fluctuat Nec Mergitur
*****

Groupe : Members
Messages : 21,185
Inscrit : 29/12/2008
Lieu : Hauts-de-Seine
Membre no 30
Tribune : Viré du stade



Au pire on repartira en CFA 2, et on kiffera d'une autre façon.

Mais pour le moment on a Neymar, Mbappé, Verratti and co. Profitons.

Et demain déglinguons le Celtic pour faire rager l'Europe encore plus.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
elcuervo
posté 11/09/2017 13:51
Message #6187


Pilier du forum
****

Groupe : Members
Messages : 11,138
Inscrit : 16/01/2010
Membre no 1,417
Tribune : Auteuil



Citation (Alain Miamdelin @ 11/09/2017 13:42) *
C'est ce qu'il me semblait. Merci.


C´etait Sion. Et ils n´ont nullement ete exclus de l´UEFA malgre une plainte devant les tribunaux suisses.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Loveris
posté 11/09/2017 13:53
Message #6188


Membre habitué
**

Groupe : Members
Messages : 4,970
Inscrit : 03/06/2012
Lieu : Paris et Bretagne
Membre no 8,508
Tribune : Canapé



Citation (Heiji-sama @ 11/09/2017 14:39) *
Donc si ils décident de nous exclure, on doit accepter sans broncher et on ne peut pas se défendre ? Une vraie dictature quoi.


On peut résumer les choses ainsi.


--------------------
Signature trop longue pour l'historique de nos matchs contre l'OM depuis notre dernière défaite face à eux.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Zander
posté 11/09/2017 13:56
Message #6189


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 776
Inscrit : 11/01/2009
Membre no 282
Tribune : Non précisée



Citation (elcuervo @ 11/09/2017 14:45) *
Je ne vois nulle part l´exclusion en cas de recours devant la justice europeenne.


Le club a signé un document qui dit : je respecterais toutes les règles et paroles de l'uefa, le seul tribunal compétent sera le TAS.
Ce document est obligatoire pour obtenir la licence pour participer aux coupes européennes.
A partir du moment où on ne respecte pas ce document et les règles, nous perdons la licence.
Sans licence, pas de coupe d'Europe
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Ozzy Ryss
posté 11/09/2017 14:02
Message #6190


Légende
*****

Groupe : Members
Messages : 18,352
Inscrit : 29/05/2013
Membre no 9,320
Tribune : Canapé



Citation (Loveris @ 11/09/2017 14:53) *
On peut résumer les choses ainsi.


Franchement je ne vois pas l'UEFA en arriver à une telle extrémité. Le Qatar a probablement des dossiers sur l'UEFA et la FIFA sur un autre sujet (avec la CDM qui se profile) et je pense que si l'UEFA menaçait de réduire à néant le PSG, certains leviers supérieurs s'actionneraient encore plus haut (Macron/Jupiter).

Bref, c'est l'explosion du système et les scandales assurés si ça se produit.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
aliocha
posté 11/09/2017 14:06
Message #6191


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 676
Inscrit : 17/09/2015
Membre no 10,263
Tribune : Non précisée



Citation (Mamadieu @ 11/09/2017 14:32) *
Ça fait beaucoup de bruit pour pas grand chose cette histoire non ? C'est une petite phrase balancée à la fin d'un petit article sur les gros clubs qui se liguent contre le PSG.

Je trouve en plus la phrase très équivoque. Si Ceferin s apprêtait réellement à entrer en guerre contre le Qatar, ca semble fou de dire un truc pareil au premier degré. Il peut pas être assez naïf pour prendre sérieusement Platini en exemple alors qui est tombé pour corruption. J ai pas lu l article de l équipe, et j ai aucune idée du contexte, mais est ce qu il s agit pas plutôt d une pique ironique pour dire qu il n est pas à la botte des gros clubs comme Platini ?
Go to the top of the page
 
+Quote Post
elcuervo
posté 11/09/2017 14:07
Message #6192


Pilier du forum
****

Groupe : Members
Messages : 11,138
Inscrit : 16/01/2010
Membre no 1,417
Tribune : Auteuil



Citation (Zander @ 11/09/2017 13:56) *
Le club a signé un document qui dit : je respecterais toutes les règles et paroles de l'uefa, le seul tribunal compétent sera le TAS.
Ce document est obligatoire pour obtenir la licence pour participer aux coupes européennes.
A partir du moment où on ne respecte pas ce document et les règles, nous perdons la licence.
Sans licence, pas de coupe d'Europe


Qu´a donc fait Sion?
Il a perdu sa licence?
Non, car tu ne peux JAMAIS renoncer a tes droits
Go to the top of the page
 
+Quote Post
nappy
posté 11/09/2017 14:09
Message #6193


Membre habitué
**

Groupe : Members
Messages : 3,076
Inscrit : 03/08/2010
Lieu : Lausanne
Membre no 1,835
Tribune : Non précisée



Comme certain en parle, voilà le wiki du FC Sion vs l'UEFA:
Citation
Le club valaisan fait parler de lui une première fois en 2008 à cause de l'affaire « El-Hadary ». Le transfert du gardien égyptien étant jugé comme illicite par la FIFA, le FC Sion se retrouve privé de transfert durant deux mercatos.

À l'été 2011, le club recrute 6 joueurs, qui seront jugés inaptes à jouer par l'UEFA. Cette dernière décide d'interdire aux nouvelles recrues de jouer et de retirer les points gagnés avec ces joueurs en championnat.

Dans le même laps de temps, malgré sa victoire sur les deux matchs face au Celtic Glasgow, la formation entraînée par Laurent Roussey se voit privée d'Europa League. Et par voie de conséquence, c'est le vice-champion d’Écosse qui, selon la décision de l'UEFA, est requalifié pour la phase de poules.

Mais le FC Sion n'accepte pas cette décision et recourt au tribunaux suisses. Par mesures superprovisionnelles, le Tribunal cantonal vaudois dit que le FC Sion a le droit de jouer le premier match. Mais l'UEFA refuse de mettre en œuvre cette décision. Le 15 décembre 2011, le Tribunal arbitral du sport refuse d'ordonner la réintégration du FC Sion en Europa League 2011/2012. Dans le même temps, le FC Sion obtient une décision des tribunaux suisses contre l'Association suisse de football (ASF) obligeant cette dernière à qualifier sans délai les six joueurs pour les matchs en Suisse. À la suite de ce jugement, la FIFA pose un ultimatum à l'ASF : si l'ASF n'a pas pris de sanctions à l'encontre du FC Sion d'ici au 13 janvier 2012, l'association elle-même sera suspendue, privant du même coup l'ensemble des équipes suisses et l'équipe nationale de toute compétition internationale. Cette menace ne sera finalement pas mise à exécution. Le FC Sion porte alors plainte pénale à Zurich contre les membres du comité exécutif de la FIFA, estimant que ceux-ci ont contrevenu l'article 181 du Code pénal suisse : cet article punit la contrainte.

Le 30 décembre, la fédération suisse décide d'infliger une pénalité de 36 points au FC Sion. Le FC Sion passe de la 3e place à la dernière avec -5 points au classement. Christian Constantin envisage un nouveau recours aux tribunaux civils, cette fois-ci pour attaquer l'Association suisse de football devant la justice à Berne. Ce retrait de points à l'encontre du club valaisan satisfait pleinement la FIFA, qui retire son ultimatum. À la suite du retrait des points, Pascal Feindouno se retire du club valaisan. Le FC Sion termine alors à la dernière place et doit donc jouer les barrages face au FC Aarau nettement inférieur à un club qui, sportivement aurait atteint la troisième place du championnat. Le perdant des deux confrontations est relégué en Challenge League. Mais le FC Sion remporta 3-0 le match aller à Tourbillon grâce aux réussites de Mrdja et Margairaz. Au match retour, Aarau a gagné 1-0 face à Sion. À la suite de ces deux matchs, Le FC Sion conserve sa place dans l'élite suisse.


C'est pas gagné ph34r.gif
Go to the top of the page
 
+Quote Post
giovanni pontano
posté 11/09/2017 14:11
Message #6194


Pilier du forum
****

Groupe : Rédacteurs
Messages : 13,904
Inscrit : 20/01/2009
Lieu : PARIS 6ème
Membre no 639
Tribune : Non précisée



QUOTE (Ozzy Ryss @ 11/09/2017 14:02) *
Franchement je ne vois pas l'UEFA en arriver à une telle extrémité. Le Qatar a probablement des dossiers sur l'UEFA et la FIFA sur un autre sujet (avec la CDM qui se profile) et je pense que si l'UEFA menaçait de réduire à néant le PSG, certains leviers supérieurs s'actionneraient encore plus haut (Macron/Jupiter).

Bref, c'est l'explosion du système et les scandales assurés si ça se produit.

Moi, c'est le Qatar que je ne vois pas agir sans un maximum de garanties. Il y va de la réputation du pays, quand même. Dans sa stratégie de soft power, ce serait complètement contreproductif et carrément absurde. Le seul truc qui m'inquiète, c'est la rapidité de la réaction de l'UEFA qui va nécessairement perturber le calendrier prévu par le club pour retomber sur ses pattes.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
elcuervo
posté 11/09/2017 14:19
Message #6195


Pilier du forum
****

Groupe : Members
Messages : 11,138
Inscrit : 16/01/2010
Membre no 1,417
Tribune : Auteuil



Citation (nappy @ 11/09/2017 14:09) *
Comme certain en parle, voilà le wiki du FC Sion vs l'UEFA:


C'est pas gagné ph34r.gif


Et ils l´ont fait? Non.
D´autant qu´avant de suspendre la FFF, il y aura un sacre debat sur la scene publique.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Orange_Hitman
posté 11/09/2017 14:23
Message #6196


FIFA 11 Edition V3.0 Winner :cqfd:
***

Groupe : Members
Messages : 6,096
Inscrit : 09/01/2009
Membre no 99
Tribune : Canapé





L'UEFA nie que Ceferin aurait dit qu'il voulait exclure le PSG des compétitions Européennes.

L'Equipe encore rolleyes.gif
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Deman
posté 11/09/2017 14:25
Message #6197


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 1,014
Inscrit : 22/04/2013
Lieu : Paris 18
Membre no 9,255
Tribune : Canapé



Citation (Orange_Hitman @ 11/09/2017 15:23) *


L'UEFA nie que Ceferin aurait dit qu'il voulait exclure le PSG des compétitions Européennes.

L'Equipe encore rolleyes.gif


Marca c'est pas mieux. ph34r.gif
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Arazanime
posté 11/09/2017 14:26
Message #6198


Débutant
*

Groupe : Members
Messages : 167
Inscrit : 05/06/2017
Membre no 11,353
Tribune : Non précisée



Citation (Deman @ 11/09/2017 15:25) *
Marca c'est pas mieux. ph34r.gif


Si marca relaient ça, en sachant qu'ils sont dans la croisade contre nous c'est que c'est sur à 300%. En même temps cette indiscrétion de l'équipe elle était surréaliste


--------------------
Haters make me stronger.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
elcuervo
posté 11/09/2017 14:30
Message #6199


Pilier du forum
****

Groupe : Members
Messages : 11,138
Inscrit : 16/01/2010
Membre no 1,417
Tribune : Auteuil



D´autres reprennent.
Comme je l´avais dit plus haut, impossible de ne pas dementir vu que c´etait sur la place publique.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
amphisbaena
posté 11/09/2017 14:35
Message #6200


Membre accro
***

Groupe : Rédacteurs
Messages : 5,255
Inscrit : 22/01/2009
Lieu : Normandie
Membre no 659
Tribune : Tribune Francis Borelli



Dans ce cas là, c'est comme pour les transferts, le démenti a valeur de validation. Si ce n'était pas vrai, ils auraient juste zappé l'info.

Et là, ça vient de l'origine du mal, de surcroît.
Go to the top of the page
 
+Quote Post

672 Pages V  « < 308 309 310 311 312 > » 
add postStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 

Version bas débit Nous sommes le : 26/03/2025 09:08