Citation (Gustatif @ 14/06/2017 13:47)
![*](https://forum70.culturepsg.com/style_images/culture/post_snapback.gif)
Dans le cas ou ils seraient interdits de recrutement ça marche de recruter gratos ?
Cela dépend de la sanction. Elle peut empêcher tous les recrutements, limiter le montant des recrutements (rare), limiter la masse salariale (cela empêche les prêts ou les recrutements gratuits)...
Il faut voir exactement la sanction émise par la DNCG.
Dans le cas du LOSC, il semble qu'il n'y ait pas de sanctions, juste une demande d'informations complémentaires (ce que fait TRES souvent la DNCG, accordant un délai pour procurer les documents demandés).